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Brevet européen · EP3117050 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3117050
Numéro de demande
EP15718588
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
11 mars 2015
Publié
18 janv. 2017
Délivré
28 févr. 2018
Fin de la protection au plus tard
10 mars 2035
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
C08K 3/04 (2006.01)
E04H 9/02 (2006.01)
E04B 1/36 (2006.01)
C08F 214/26 (2006.01)
E01D 19/04 (2006.01)
Priorité
IT MI20140379 11.03.2014
Demande PCT
PCT/IB2015/051764 11.03.2015
Publication PCT
WO2015/136457 17.09.2015
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  4. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  5. 16 mai 2022

    Adresse modifiée

    Mandataire
    RENTSCH PARTNER AG, Bellerivestrasse 203, Postfach, 8034 Zürich → RENTSCH PARTNER AG, Kirchenweg 8, Postfach, 8034 Zürich

    Publié dans Swissreg le 16.05.2022

  6. 26 mai 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    RENTSCH PARTNER AG, Bellerivestrasse 203, Postfach, 8034 Zürich

    Publié dans Swissreg le 26.05.2018

  7. 28 févr. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.02.2018

Parties

Titulaire

Atlante S.r.l.

Via Alessandria 1, 20010 Canegrate (MI), IT

Mandataire

RENTSCH PARTNER AG

Kirchenweg 8 Postfach, 8034 Zürich

Inventeur

BRENA, Mauro

I-21052 Busto Arsizio (VA), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.