MODULARE KOPPLUNG EINES WINDKRAFTGETRIEBES MIT EINEM GENERATOR
Brevet européen · EP3117099 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3117099
- Numéro de demande
- EP15704297
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 févr. 2015
- Publié
- 18 janv. 2017
- Délivré
- 27 juil. 2022
- Radié
- 23 sept. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F03D 15/00 (2016.01)F03D 80/50 (2016.01)F03D 13/10 (2016.01)F03D 9/25 (2016.01)F03D 80/70 (2016.01)H02K 1/30 (2006.01)H02K 7/18 (2006.01)H02K 15/00 (2006.01)H02K 7/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102014204479 11.03.2014
- Demande PCT
- PCT/EP2015/052820 11.02.2015
- Publication PCT
- WO2015/135714 17.09.2015
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.09.2023
- 10 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 10.05.2023
- 10 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 10.05.2023
- 3 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 03.05.2023
- 27 juil. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.07.2022
Parties
Titulaire
Inventeur
SMOOK, Warren
B-3040 Huldenberg, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.