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Brevet européen · EP3117115 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3117115
- Numéro de demande
- EP15708173
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 mars 2015
- Publié
- 18 janv. 2017
- Délivré
- 25 juil. 2018
- Radié
- 31 mars 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16C 33/20 (2006.01)F16C 27/02 (2006.01)F16C 17/02 (2006.01)//B60H 1/00 (2006.01)//F16C 11/04 (2006.01)//F16C 25/04 (2006.01)
- Priorité
- DE 102014103416 13.03.2014
- Demande PCT
- PCT/EP2015/054245 02.03.2015
- Publication PCT
- WO2015/135776 17.09.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.10.2019
- 25 juil. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.07.2018
Parties
Inventeur
WEBER, Jens
96515 Sonneberg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.