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Brevet européen · EP3117142 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3117142
Numéro de demande
EP14719611
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 mars 2014
Publié
18 janv. 2017
Délivré
10 juin 2020
Radié
20 oct. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F21V 7/00 (2006.01)
F21V 9/02 (2018.01)
Priorité
EP 14000835 10.03.2014
Demande PCT
PCT/EP2014/000835 27.03.2014
Publication PCT
WO2015/135560 17.09.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 oct. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.10.2021

  2. 22 juil. 2020

    Titulaire

    Titulaire
    Coelux S.R.L., Via Cavour, Polo TecnologicoComoNExT 2, 22074 Lomazzo (CO), Italie → Coelux S.R.L., Via Cavour 2, Polo Tecnologico ComoNExT, 22074 Lomazzo (CO), Italie

    Publié dans Swissreg le 22.07.2020

  3. 10 juin 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.06.2020

Parties

Inventeur

DI TRAPANI, Paolo

I-22020 Cavallasca, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.