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Brevet européen · EP3117142 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3117142
- Numéro de demande
- EP14719611
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 mars 2014
- Publié
- 18 janv. 2017
- Délivré
- 10 juin 2020
- Radié
- 20 oct. 2021
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F21V 7/00 (2006.01)F21V 9/02 (2018.01)
- Priorité
- EP 14000835 10.03.2014
- Demande PCT
- PCT/EP2014/000835 27.03.2014
- Publication PCT
- WO2015/135560 17.09.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 oct. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.10.2021
- 22 juil. 2020
Titulaire
- Titulaire
- Coelux S.R.L., Via Cavour, Polo TecnologicoComoNExT 2, 22074 Lomazzo (CO), Italie → Coelux S.R.L., Via Cavour 2, Polo Tecnologico ComoNExT, 22074 Lomazzo (CO), Italie
Publié dans Swissreg le 22.07.2020
- 10 juin 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.06.2020
Parties
Inventeur
DI TRAPANI, Paolo
I-22020 Cavallasca, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.