ELEKTRISCHER SENSOR
Brevet européen · EP3117223 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3117223
- Numéro de demande
- EP15711443
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 mars 2015
- Publié
- 18 janv. 2017
- Délivré
- 7 juin 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 9 mars 2035
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- G01R 15/14 (2006.01)
- Priorité
- GB 201404181 10.03.2014
- Demande PCT
- PCT/EP2015/054960 10.03.2015
- Publication PCT
- WO2015/135939 17.09.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 26 janv. 2025
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- OFFICE FREYLINGER S.A., c/o SCHLUEP & DEGEN, P.O.Box 8062, 3001 Bern → OFFICE ERNEST FREYLINGER S.A., c/o Schluep IP Law AG, Falkenplatz 7, 3012 Bern
Publié dans Swissreg le 26.01.2025
- 24 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 24.04.2024
- 17 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 17.04.2024
- 2 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.04.2024
- 23 août 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- OFFICE FREYLINGER S.A., c/o SCHLUEP & DEGEN, P.O.Box 8062, 3001 Bern
Publié dans Swissreg le 23.08.2023
- 7 juin 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.06.2023
Parties
Inventeur
Swindon, Wiltshire SN25 6PB, GB
Swindon, Wiltshire SN25 6PB, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.