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Brevet européen · EP3117455 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3117455
Numéro de demande
EP16713790
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 mars 2016
Publié
18 janv. 2017
Délivré
1 nov. 2017
Radié
31 mars 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01L 23/051 (2006.01)
H01L 23/16 (2006.01)
Priorité
EP 15168083 19.05.2015
Demande PCT
PCT/EP2016/056140 21.03.2016
Publication PCT
WO2016/184590 24.11.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.10.2019

  2. 1 nov. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.11.2017

Parties

Titulaire

ABB Schweiz AG

Brown Boveri Strasse 6, 5400 Baden

Inventeur

MOHN, Fabian

5408 Ennetbaden

COMMIN, Paul

8006 Zürich

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.