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Brevet européen · EP3117544 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3117544
Numéro de demande
EP15760889
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 mars 2015
Publié
18 janv. 2017
Délivré
5 juin 2024
Radié
23 oct. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04L 12/413 (2006.01)
H04L 12/00 (2006.01)
H04L 12/28 (2006.01)
H04B 10/272 (2013.01)
H04L 49/15 (2022.01)
H04L 49/25 (2022.01)
H04L 49/35 (2022.01)
Priorité
US 201461950246 P 10.03.2014
Demande PCT
PCT/IL2015/050250 10.03.2015
Publication PCT
WO2015/136530 17.09.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.10.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.10.2025

  2. 16 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.04.2025

  3. 5 juin 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.06.2024

Parties

Inventeur

STERENSON, Ron

4356580 Raanana, IL

REINA, Guy

5322001 Givatyaim, IL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.