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Brevet européen · EP3117544 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3117544
- Numéro de demande
- EP15760889
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 mars 2015
- Publié
- 18 janv. 2017
- Délivré
- 5 juin 2024
- Radié
- 23 oct. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H04L 12/413 (2006.01)H04L 12/00 (2006.01)H04L 12/28 (2006.01)H04B 10/272 (2013.01)H04L 49/15 (2022.01)H04L 49/25 (2022.01)H04L 49/35 (2022.01)
- Priorité
- US 201461950246 P 10.03.2014
- Demande PCT
- PCT/IL2015/050250 10.03.2015
- Publication PCT
- WO2015/136530 17.09.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2025
- 16 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 16.04.2025
- 5 juin 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.06.2024
Parties
Inventeur
STERENSON, Ron
4356580 Raanana, IL
REINA, Guy
5322001 Givatyaim, IL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.