MODIFIZIERUNG VON BITTIEFEN IN FARBRAUMTRANSFORMATIONSCODIERUNG
Brevet européen · EP3117610 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3117610
- Numéro de demande
- EP15713605
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 mars 2015
- Publié
- 18 janv. 2017
- Délivré
- 28 févr. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 12 mars 2035
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- H04N 19/176 (2014.01)H04N 19/70 (2014.01)H04N 19/134 (2014.01)H04N 19/126 (2014.01)H04N 19/14 (2014.01)H04N 19/186 (2014.01)H04N 19/157 (2014.01)H04N 19/18 (2014.01)H04N 19/184 (2014.01)
- Priorité
- US 201461953573 P 14.03.2014US 201461981645 P 18.04.2014US 201462062637 P 10.10.2014US 201514656526 12.03.2015
- Demande PCT
- PCT/US2015/020535 13.03.2015
- Publication PCT
- WO2015/138957 17.09.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 8 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 08.01.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 29 févr. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 29.02.2024
- 28 févr. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.02.2024
Parties
Inventeur
San Diego, CA 92121-1714, US
San Diego, CA 92121-1714, US
San Diego, CA 92121-1714, US
San Diego, CA 92121-1714, US
San Diego, CA 92121-1714, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.