PEDIKELSCHRAUBE MIT TULPE

Brevet européen · EP3117787 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3117787
Numéro de demande
EP16001248
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
2 juin 2016
Publié
18 janv. 2017
Délivré
20 avr. 2022
Fin de la protection au plus tard
1 juin 2036
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
A61B 17/70 (2006.01)
A61B 17/86 (2006.01)
Priorité
DE 102015007467 09.06.2015
DE 102015008036 23.06.2015
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 sept. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2026 → 30.06.2027

    Publié dans Swissreg le 15.09.2026

  2. 24 sept. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2025 → 30.06.2026

    Publié dans Swissreg le 24.09.2025

  3. 10 sept. 2024

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2024 → 30.06.2025

    Publié dans Swissreg le 10.09.2024

  4. 1 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2023

  5. 7 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.03.2023

  6. 1 juil. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2022

  7. 22 avr. 2022

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Seraina Fenner, Ausserdorf 13, 8235 Lohn

    Publié dans Swissreg le 22.04.2022

  8. 20 avr. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.04.2022

Parties

Titulaire

SIGNUS Medizintechnik GmbH

Signus Medizintechnik GmbH

Industriestr. 2, 63755 Alzenau, DE

Mandataire

Seraina Fenner

8235 Lohn

Inventeur

Bas, van der Pol

63755 Alzenau, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.