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Brevet européen · EP3118074 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3118074
Numéro de demande
EP16177133
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 juin 2016
Publié
18 janv. 2017
Délivré
5 janv. 2022
Radié
25 janv. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60T 11/26 (2006.01)
B60T 17/06 (2006.01)
F15B 1/26 (2006.01)
Priorité
DE 102015110723 02.07.2015
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 janv. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.01.2023

  2. 16 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.11.2022

  3. 5 janv. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.01.2022

Parties

Inventeur

Neutsch, Christian

72764 Reutlingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.