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Brevet européen · EP3118087 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3118087
- Numéro de demande
- EP16177757
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 juil. 2016
- Publié
- 18 janv. 2017
- Délivré
- 14 nov. 2018
- Radié
- 24 févr. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B62D 25/06 (2006.01)B62D 25/20 (2006.01)B62D 25/02 (2006.01)B62D 31/00 (2006.01)B62D 29/04 (2006.01)B62D 29/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102015111421 14.07.2015
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 févr. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.02.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.02.2026
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 15 sept. 2021
Adresse modifiée
- Titulaire
- Knaus Tabbert GmbH, Helmut-Knaus-Strasse 1, 94118 Jandelsbrunn, Allemagne → Knaus Tabbert AG, Helmut-Knaus-Strasse 1, 94118 Jandelsbrunn, Allemagne
Publié dans Swissreg le 15.09.2021
- 27 févr. 2021
Adresse modifiée
- Mandataire
- Bodenseepatent Patentanwälte Behrmann Wagner Partnerschaftsgesellschaft mbB, Promenadenstraße 21, 8201 Schaffhausen → Patent- und Rechtsanwälte Behrmann Wagner Partnerschaftsgesellschaft mbB, Promenadenstrasse 21, 8201 Schaffhausen
Publié dans Swissreg le 27.02.2021
- 22 janv. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bodenseepatent Patentanwälte Behrmann Wagner Partnerschaftsgesellschaft mbB, Promenadenstraße 21, 8201 Schaffhausen
Publié dans Swissreg le 22.01.2019
- 14 nov. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.11.2018
Parties
Inventeur
94164 Sonnen, DE
94136 Thyrnau, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.