FAHRZEUGTÜRGRIFF
Brevet européen · EP3118400 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3118400
- Numéro de demande
- EP15761920
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 mars 2015
- Publié
- 18 janv. 2017
- Délivré
- 27 nov. 2019
- Radié
- 31 mars 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E05B 85/16 (2014.01)B60J 5/04 (2006.01)E05B 17/18 (2006.01)
- Priorité
- JP 2014052243 14.03.2014
- Demande PCT
- PCT/JP2015/057520 13.03.2015
- Publication PCT
- WO2015/137492 17.09.2015
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 oct. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.10.2020
- 27 nov. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.11.2019
Parties
Inventeur
TOYAMA Takao
Yokohama-shi Kanagawa 236-0004, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.