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Brevet européen · EP3118502 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3118502
- Numéro de demande
- EP16179589
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 juil. 2016
- Publié
- 18 janv. 2017
- Délivré
- 29 nov. 2017
- Radié
- 31 juil. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16K 37/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2015141054 15.07.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 févr. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.02.2020
- 29 nov. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.11.2017
Parties
Inventeur
OKUDA, Kouji
Tokyo, Tokyo 100-6419, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.