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Brevet européen · EP3118502 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3118502
Numéro de demande
EP16179589
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 juil. 2016
Publié
18 janv. 2017
Délivré
29 nov. 2017
Radié
31 juil. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16K 37/00 (2006.01)
Priorité
JP 2015141054 15.07.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 févr. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.02.2020

  2. 29 nov. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.11.2017

Parties

Inventeur

OKUDA, Kouji

Tokyo, Tokyo 100-6419, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.