ABSTANDSMESSVERFAHREN

Brevet européen · EP3118647 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3118647
Numéro de demande
EP14885812
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 mars 2014
Publié
18 janv. 2017
Délivré
17 juin 2020
Radié
29 oct. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01S 7/497 (2006.01)
G01B 11/16 (2006.01)
G01B 21/00 (2006.01)
G01B 21/32 (2006.01)
G01C 3/06 (2006.01)
G01S 7/481 (2006.01)
G01S 17/88 (2006.01)
G01B 21/04 (2006.01)
G01C 3/02 (2006.01)
G01B 5/00 (2006.01)
Demande PCT
PCT/JP2014/056564 12.03.2014
Publication PCT
WO2015/136652 17.09.2015
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2021

  2. 17 juin 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.06.2020

Parties

Inventeur

NISHIDA, Hidetaka

Hiroshima-shi Hiroshima 730-8701, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.