ABSTANDSMESSVERFAHREN
Brevet européen · EP3118647 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3118647
- Numéro de demande
- EP14885812
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 mars 2014
- Publié
- 18 janv. 2017
- Délivré
- 17 juin 2020
- Radié
- 29 oct. 2021
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01S 7/497 (2006.01)G01B 11/16 (2006.01)G01B 21/00 (2006.01)G01B 21/32 (2006.01)G01C 3/06 (2006.01)G01S 7/481 (2006.01)G01S 17/88 (2006.01)G01B 21/04 (2006.01)G01C 3/02 (2006.01)G01B 5/00 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/JP2014/056564 12.03.2014
- Publication PCT
- WO2015/136652 17.09.2015
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 oct. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 29.10.2021
- 17 juin 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.06.2020
Parties
Titulaire
Inventeur
NISHIDA, Hidetaka
Hiroshima-shi Hiroshima 730-8701, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.