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Brevet européen · EP3118652 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3118652
Numéro de demande
EP16177564
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 juil. 2016
Publié
18 janv. 2017
Délivré
27 mai 2020
Radié
31 juil. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01S 17/48 (2006.01)
G01S 7/491 (2020.01)
G05F 3/02 (2006.01)
Priorité
JP 2015139601 13.07.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 févr. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.02.2021

  2. 27 mai 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.05.2020

Parties

Inventeur

HATANAKA, Hiroshi

Tokyo 100-6419, JP

TANAKA, Minoru

Tokyo 100-6419, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.