BEFESTIGUNG FÜR EINE TRAGBARE ANWENDUNG
Brevet européen · EP3119235 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3119235
- Numéro de demande
- EP15709328
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 mars 2015
- Publié
- 25 janv. 2017
- Délivré
- 30 avr. 2025
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A45D 20/50 (2006.01)A45D 20/12 (2006.01)A46B 9/02 (2006.01)
- Priorité
- GB 201404983 20.03.2014
- Demande PCT
- PCT/GB2015/050661 06.03.2015
- Publication PCT
- WO2015/140507 24.09.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 7 oct. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 07.10.2026
- 4 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 04.03.2026
- 25 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 25.02.2026
- 11 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 11.02.2026
- 30 avr. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 30.04.2025
Parties
Inventeur
MACLAINE, Alasdair
Malmesbury Wiltshire SN16 0RP, GB
TWEEDIE, Robert
Malmesbury Wiltshire SN16 0RP 0RP, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.