BEFESTIGUNG FÜR EINE TRAGBARE ANWENDUNG

Brevet européen · EP3119235 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3119235
Numéro de demande
EP15709328
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 mars 2015
Publié
25 janv. 2017
Délivré
30 avr. 2025
Radié
23 oct. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A45D 20/50 (2006.01)
A45D 20/12 (2006.01)
A46B 9/02 (2006.01)
Priorité
GB 201404983 20.03.2014
Demande PCT
PCT/GB2015/050661 06.03.2015
Publication PCT
WO2015/140507 24.09.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.10.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.10.2026

  2. 7 oct. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.10.2026

  3. 4 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.03.2026

  4. 25 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.02.2026

  5. 11 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.02.2026

  6. 30 avr. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 30.04.2025

Parties

Inventeur

MACLAINE, Alasdair

Malmesbury Wiltshire SN16 0RP, GB

TWEEDIE, Robert

Malmesbury Wiltshire SN16 0RP 0RP, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.