SCHLAFSYSTEM

Brevet européen · EP3119243 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3119243
Numéro de demande
EP15709861
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
24 févr. 2015
Publié
25 janv. 2017
Délivré
31 janv. 2018
Fin de la protection au plus tard
23 févr. 2035
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
A47C 23/06 (2006.01)
Priorité
BE 201400182 17.03.2014
Demande PCT
PCT/EP2015/053771 24.02.2015
Publication PCT
WO2015/139921 24.09.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 3 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.03.2026

  2. 1 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2025

  3. 1 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2024

  4. 6 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.03.2023

  5. 31 janv. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.01.2018

Parties

Titulaire

Custom8 NV

Romeinsestraat 18, 3001 Heverlee, BE

Inventeur

VAN BRUSSEL, Karel Jozef

3000 Leuven, BE

DRUYTS, Hans Lieve Jos

3370 Boutersem, BE

DE WILDE, Tom

3110 Rotselaar, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.