MISCHBEHÄLTER UND MISCHSYSTEM
Brevet européen · EP3119507 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3119507
- Numéro de demande
- EP14859335
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 déc. 2014
- Publié
- 25 janv. 2017
- Délivré
- 25 mars 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 11 déc. 2034
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- B01F 13/08 (2006.01)B01F 15/00 (2006.01)B01F 11/00 (2006.01)B01F 11/04 (2006.01)
- Priorité
- US 201414218196 18.03.2014
- Demande PCT
- PCT/IB2014/003223 12.12.2014
- Publication PCT
- WO2015/140594 24.09.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 9 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 09.01.2024
- 4 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 04.01.2023
- 26 mars 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOHEST AG, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 26.03.2020
- 25 mars 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.03.2020
Parties
Inventeur
CUTTING, Jonathan
East Setauket, NY 111733, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.