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Brevet européen · EP3119515 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3119515
Numéro de demande
EP15764094
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 mars 2015
Publié
25 janv. 2017
Délivré
28 août 2024
Radié
23 oct. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01J 37/02 (2006.01)
B01D 53/94 (2006.01)
B01J 21/04 (2006.01)
B01J 21/06 (2006.01)
B01J 23/42 (2006.01)
B01J 23/63 (2006.01)
F01N 3/08 (2006.01)
F01N 3/28 (2006.01)
B01J 35/00 (2024.01)
B01J 35/30 (2024.01)
B01J 35/56 (2024.01)
Priorité
US 201461968669 P 21.03.2014
US 201514658486 16.03.2015
Demande PCT
PCT/US2015/021523 19.03.2015
Publication PCT
WO2015/143191 24.09.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.10.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.10.2025

  2. 9 juil. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.07.2025

  3. 28 août 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 28.08.2024

Parties

Titulaire

BASF Mobile Emissions Catalysts LLC

33 Wood Avenue South, Iselin, NJ 08830, US

Inventeur

KINNE, Markus

30173 Hannover, DE

KIELBASSA, Stefan

30625 Hannover, DE

XUE, Wen-mei

Dayton, NJ 08810, US

ATTILIO, Siani

30161 Hannover, DE

HOCHMUTH, Jonn, K.

Raritan, NJ 08869, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.