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Brevet européen · EP3119522 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3119522
- Numéro de demande
- EP15712393
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 mars 2015
- Publié
- 25 janv. 2017
- Délivré
- 26 mars 2025
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B02C 1/04 (2006.01)B02C 21/02 (2006.01)
- Priorité
- FI 20145241 17.03.2014
- Demande PCT
- PCT/FI2015/050151 10.03.2015
- Publication PCT
- WO2015/140393 24.09.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 11 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 11.02.2026
- 26 mars 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 26.03.2025
Parties
Inventeur
SUTTI, Risto
FI-33200 Tampere, FI
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.