SPENDERVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3119528 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3119528
- Numéro de demande
- EP15710853
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 mars 2015
- Publié
- 25 janv. 2017
- Délivré
- 12 sept. 2018
- Radié
- 31 mars 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B05B 9/08 (2006.01)B05B 11/00 (2006.01)B05B 15/658 (2018.01)A47K 5/12 (2006.01)
- Priorité
- GB 201404950 19.03.2014
- Demande PCT
- PCT/GB2015/050718 12.03.2015
- Publication PCT
- WO2015/140515 24.09.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.10.2019
- 12 sept. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.09.2018
Parties
Inventeur
CLOUGH, Richard Brian
Warwick, Warwickshire CB34 4AB, GB
VAN DIEPEN, Jacobus Simon Petrus
Dongguan City, Guangdong 523009, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.