SPENDERVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3119528 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3119528
Numéro de demande
EP15710853
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 mars 2015
Publié
25 janv. 2017
Délivré
12 sept. 2018
Radié
31 mars 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B05B 9/08 (2006.01)
B05B 11/00 (2006.01)
B05B 15/658 (2018.01)
A47K 5/12 (2006.01)
Priorité
GB 201404950 19.03.2014
Demande PCT
PCT/GB2015/050718 12.03.2015
Publication PCT
WO2015/140515 24.09.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.10.2019

  2. 12 sept. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.09.2018

Parties

Inventeur

CLOUGH, Richard Brian

Warwick, Warwickshire CB34 4AB, GB

VAN DIEPEN, Jacobus Simon Petrus

Dongguan City, Guangdong 523009, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.