SPANNVORRICHTUNG MIT SPANNBUCHSE
Brevet européen · EP3119555 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3119555
- Numéro de demande
- EP15712528
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 mars 2015
- Publié
- 25 janv. 2017
- Délivré
- 31 janv. 2018
- Radié
- 31 mars 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B23Q 1/00 (2006.01)B23B 31/40 (2006.01)B23Q 3/06 (2006.01)B25B 27/02 (2006.01)
- Priorité
- DE 102014004104 21.03.2014
- Demande PCT
- PCT/EP2015/000597 18.03.2015
- Publication PCT
- WO2015/139838 24.09.2015
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 oct. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.10.2018
- 31 janv. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.01.2018
Parties
Inventeur
GRAULICH, Oliver
35321 Laubach, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.