MACHINE D'USINAGE
Brevet européen · EP3119556 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3119556
- Numéro de demande
- EP15711198
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 mars 2015
- Publié
- 25 janv. 2017
- Délivré
- 6 juin 2018
- Radié
- 23 oct. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B23Q 5/32 (2006.01)F16H 25/20 (2006.01)H02K 7/06 (2006.01)B23B 35/00 (2006.01)
- Priorité
- FR 1452350 20.03.2014
- Demande PCT
- PCT/EP2015/056021 20.03.2015
- Publication PCT
- WO2015/140334 24.09.2015
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 12 sept. 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 12.09.2018
- 22 août 2018
Titulaire
- Titulaire
- AMVALOR, 151 boulevard de l'Hôpital, 75013 Paris, France, Advanced Engineering&Innovation, C/ Steven Jobs nº 2, 29590 Malaga, Espagne → AMVALOR, 151 boulevard de l'Hôpital, 75013 Paris, France, Advanced Engineering & Innovation, Calle Marisma 35, Poligono Industrial Alameda, 29006 Màlaga, Espagne
Publié dans Swissreg le 22.08.2018
- 6 juin 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.06.2018
Parties
Titulaire
Inventeur
MORARU, Georges
13100 Aix-en-Provence, FR
FRANGEARD, Didier
29007 Malaga, ES
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.