COMPOSITION DÉSACTIVANTE EN ÉMULSION INVERSE
Brevet européen · EP3119571 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3119571
- Numéro de demande
- EP15711731
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 mars 2015
- Publié
- 25 janv. 2017
- Délivré
- 24 janv. 2024
- Radié
- 23 oct. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B28B 7/38 (2006.01)C04B 41/00 (2006.01)C04B 41/46 (2006.01)C04B 41/53 (2006.01)C04B 40/00 (2006.01)
- Priorité
- FR 1452331 20.03.2014
- Demande PCT
- PCT/EP2015/055898 20.03.2015
- Publication PCT
- WO2015/140287 24.09.2015
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 04.12.2024
- 23 oct. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2024
- 24 janv. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.01.2024
Parties
Inventeur
MATEO, Sandrine
F-77760 Ury, FR
BURLERAUX, Amélie
F-45390 Puiseaux, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.