MACHINE DE SOUFFLAGE D'ARTICLES TELS QUE DES RECIPIENTS
Brevet européen · EP3119580 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3119580
- Numéro de demande
- EP15711199
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 mars 2015
- Publié
- 25 janv. 2017
- Délivré
- 5 janv. 2022
- Radié
- 25 oct. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B29C 49/02 (2006.01)B29B 11/02 (2006.01)B29B 11/04 (2006.01)B29C 49/42 (2006.01)B29C 49/78 (2006.01)B29C 65/08 (2006.01)B29C 65/78 (2006.01)B29C 65/00 (2006.01)B29C 53/54 (2006.01)B29K 105/00 (2006.01)B29C 49/08 (2006.01)B29C 49/60 (2006.01)B29C 49/48 (2006.01)B29C 49/00 (2006.01)
- Priorité
- FR 1452407 21.03.2014
- Demande PCT
- PCT/EP2015/056022 20.03.2015
- Publication PCT
- WO2015/140335 24.09.2015
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 16.11.2022
- 25 oct. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.10.2022
- 5 janv. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.01.2022
Parties
Inventeur
ELEFTHERIOU, Stylianos
F-78160 Marly-le-roi, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.