ARTICLE COMPRENANT UN SUPPORT ET UN ÉLÉMENT DE MOTIF DÉCORATIF INCRUSTÉ DANS LE SUPPORT ET APPARENT
Brevet européen · EP3119613 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3119613
- Numéro de demande
- EP15716993
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 mars 2015
- Publié
- 25 janv. 2017
- Délivré
- 4 sept. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 22 mars 2035
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- B44C 1/26 (2006.01)
- Priorité
- FR 1452421 21.03.2014
- Demande PCT
- PCT/EP2015/056153 23.03.2015
- Publication PCT
- WO2015/140354 24.09.2015
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 04.05.2026
- 24 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 24.04.2025
- 29 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 29.04.2024
- 28 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 28.04.2023
- 4 sept. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.09.2019
Parties
Inventeur
Ait Gherbi, Malika
75015 Paris, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.