DREHGESTELLRAHMEN
Brevet européen · EP3119658 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3119658
- Numéro de demande
- EP15709627
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 févr. 2015
- Publié
- 25 janv. 2017
- Délivré
- 26 sept. 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 24 févr. 2035
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- B61F 5/52 (2006.01)
- Priorité
- AT 501942014 19.03.2014
- Demande PCT
- PCT/EP2015/053950 25.02.2015
- Publication PCT
- WO2015/139926 24.09.2015
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 11.05.2026
- 12 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 12.05.2025
- 7 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 07.05.2024
- 4 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 04.05.2023
- 21 déc. 2019
Adresse modifiée
- Titulaire
- Siemens Mobility GmbH, Siemensstraße 90, 1210 Wien, Autriche → Siemens Mobility Austria GmbH, Siemensstraße 90, 1210 Wien, Autriche
Publié dans Swissreg le 21.12.2019
- 13 avr. 2019
Transféré
- Titulaire
- Siemens AG Österreich, Siemensstraße 90, 1210 Wien, Autriche → Siemens Mobility GmbH, Siemensstraße 90, 1210 Wien, Autriche
Publié dans Swissreg le 13.04.2019
- 10 nov. 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Siemens Schweiz AG, Intellectual Property, Freilagerstrasse 40, 8047 Zürich
Publié dans Swissreg le 10.11.2018
- 26 sept. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.09.2018
Parties
Inventeur
8063 Brodingberg, AT
2000 Maribor, SI
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.