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Brevet européen · EP3119828 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3119828
Numéro de demande
EP15712775
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 mars 2015
Publié
25 janv. 2017
Délivré
31 janv. 2018
Radié
31 mars 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08G 59/50 (2006.01)
Priorité
US 201461954745 P 18.03.2014
Demande PCT
PCT/US2015/020852 17.03.2015
Publication PCT
WO2015/142771 24.09.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.10.2018

  2. 31 janv. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.01.2018

Parties

Inventeur

MORLEY, Timothy A.

Midland, Michigan 48674, US

KOENIGER, Rainer

Midland, Michigan 48674, US

GRUNDER, Sergio

CH-8810 Horgen

VERVOORT, Sylvie

B-9000 Gent, BE

JELIC, Nebojsa

Midland, Michigan 48674, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.