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Brevet européen · EP3119843 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3119843
- Numéro de demande
- EP15712997
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 mars 2015
- Publié
- 25 janv. 2017
- Délivré
- 23 oct. 2019
- Radié
- 31 mars 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C09D 11/101 (2014.01)C09D 11/322 (2014.01)C09D 11/38 (2014.01)
- Priorité
- GB 201405027 20.03.2014GB 201417736 07.10.2014
- Demande PCT
- PCT/GB2015/050782 17.03.2015
- Publication PCT
- WO2015/140541 24.09.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 oct. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.10.2020
- 23 oct. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.10.2019
Parties
Inventeur
CARAS-QUINTERO, Dolores
Broadstairs Kent CT10 2LE, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.