FASERN UND GARNE MIT OKKLUSIONSFUNKTION
Brevet européen · EP3119931 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3119931
- Numéro de demande
- EP15710478
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 mars 2015
- Publié
- 25 janv. 2017
- Délivré
- 21 avr. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 12 mars 2035
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- D01F 1/10 (2006.01)D01F 2/00 (2006.01)C08K 5/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102014004258 19.03.2014
- Demande PCT
- PCT/EP2015/055318 13.03.2015
- Publication PCT
- WO2015/140072 24.09.2015
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 15 janv. 2025
Mandataire radié
- Mandataire
- OFFICE ERNEST T. FREYLINGER S.A., c/o SCHLUEP & DEGEN, P.O. BOX 8062, 3001 Bern (supprimé)
Publié dans Swissreg le 15.01.2025
- 15 janv. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- OFFICE ERNEST FREYLINGER S.A., c/o Schluep IP Law AG, Falkenplatz 7, 3012 Bern
Publié dans Swissreg le 15.01.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 2 mars 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 02.03.2022
- 17 juin 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- OFFICE ERNEST T. FREYLINGER S.A., c/o SCHLUEP & DEGEN, P.O. BOX 8062, 3001 Bern
Publié dans Swissreg le 17.06.2021
1 entrée antérieure
- 21 avr. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.04.2021
Parties
Inventeur
07937 Zeulenroda-Triebes, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.