VORRICHTUNG ZUR KONTROLLE EINES FLUIDS

Brevet européen · EP3119944 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3119944
Numéro de demande
EP15718606
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 mars 2015
Publié
25 janv. 2017
Délivré
20 sept. 2023
Fin de la protection au plus tard
16 mars 2035
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
E03B 7/07 (2006.01)
F16L 37/107 (2006.01)
Priorité
IT MI20140106 17.03.2014
Demande PCT
PCT/IB2015/051960 17.03.2015
Publication PCT
WO2015/140720 24.09.2015
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 31 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 31.07.2024

  4. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  5. 7 nov. 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil

    Publié dans Swissreg le 07.11.2023

  6. 20 sept. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.09.2023

Parties

Titulaire

R.P.E. S.r.l.

R.P.E. S. r. l.

Via Sant 'Ambrogio 1, 3, 5, 22070 Carbonate, IT

Mandataire

Hepp Wenger Ryffel AG

Friedtalweg 5, 9500 Wil

Inventeur

LAVAZZA, Alberto

I-21010 Cardano Al Campo, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.