HEIZSYSTEM FÜR EIN ABGASNACHBEHANDLUNGSSYSTEM

Brevet européen · EP3119999 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3119999
Numéro de demande
EP15702301
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 janv. 2015
Publié
25 janv. 2017
Délivré
3 oct. 2018
Radié
31 janv. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F01N 5/02 (2006.01)
F01N 3/20 (2006.01)
Priorité
EP 14154104 06.02.2014
Demande PCT
PCT/GB2015/050125 20.01.2015
Publication PCT
WO2015/118298 13.08.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 août 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.08.2019

  2. 3 oct. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.10.2018

Parties

Titulaire

Perkins Engines Company Limited

Eastfield, Peterborough, PE1 5NA, GB

Inventeur

STRASHNY, Igor

Wansford Cambridgeshire PE8 6LB, GB

HEATON, David

Yarwell Northamptonshire PE8 6PR, GB

SILVER, Ronald

Peoria, Illinois 61614, US

MOORE, Paul

Peterborough Cambridgeshire PE2 7ZH, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.