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Brevet européen · EP3120021 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3120021
Numéro de demande
EP15764653
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 mars 2015
Publié
25 janv. 2017
Délivré
10 mai 2023
Radié
23 oct. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F04B 37/08 (2006.01)
F04B 53/16 (2006.01)
Priorité
US 201461969029 P 21.03.2014
US 201461971973 P 28.03.2014
Demande PCT
PCT/US2015/021571 19.03.2015
Publication PCT
WO2015/143219 24.09.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.10.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.10.2026

  2. 1 avr. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.03.2025 → 31.03.2026

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 2 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.04.2024

  4. 20 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 20.03.2024

  5. 16 mai 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Swisspat Riederer Hasler Patentanwälte AG, Kappelestrasse 17, 9492 Eschen, Liechtenstein

    Publié dans Swissreg le 16.05.2023

  6. 10 mai 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.05.2023

Parties

Titulaire

Edwards Vacuum, LLC

Sanborn, NY 14132, US

Mandataire

Swisspat Riederer Hasler Patentanwälte AG

9492 Eschen, LI

Inventeur

WELLS, Jeffrey, A.

Milford, NH 03055, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.