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Brevet européen · EP3120027 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3120027
- Numéro de demande
- EP15765696
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 mars 2015
- Publié
- 25 janv. 2017
- Délivré
- 6 nov. 2024
- Radié
- 24 oct. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F04C 13/00 (2006.01)F04C 15/00 (2006.01)F04C 29/00 (2006.01)F16C 17/10 (2006.01)F04C 2/14 (2006.01)F04C 18/14 (2006.01)F04C 2/08 (2006.01)F01C 21/10 (2006.01)F04C 2/18 (2006.01)
- Priorité
- US 201461968568 P 21.03.2014
- Demande PCT
- PCT/US2015/021444 19.03.2015
- Publication PCT
- WO2015/143141 24.09.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 oct. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.10.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.10.2025
- 17 sept. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 17.09.2025
- 6 nov. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 06.11.2024
Parties
Inventeur
CRAIG, Justin A
Monroe, North Carolina 28112, US
CATE, Joel E.
Indian Trail, North Carolina 28078, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.