STABILISIERTE PLATTENBEFESTIGUNG

Brevet européen · EP3120033 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3120033
Numéro de demande
EP15764490
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 mars 2015
Publié
25 janv. 2017
Délivré
13 avr. 2022
Radié
25 oct. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16B 5/02 (2006.01)
F16B 35/04 (2006.01)
F16B 41/00 (2006.01)
Priorité
US 201461955473 P 19.03.2014
Demande PCT
PCT/US2015/021311 18.03.2015
Publication PCT
WO2015/143069 24.09.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2023

  2. 7 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.03.2023

  3. 13 avr. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.04.2022

Parties

Titulaire

Penn Engineering & Manufacturing Corp.

5190 Old Easton Road, Danboro, PA 18916, US

Inventeur

HE, Yi

Jiiangsu 2153000, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.