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Brevet européen · EP3120080 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3120080
Numéro de demande
EP15715832
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 mars 2015
Publié
25 janv. 2017
Délivré
10 janv. 2018
Radié
31 mars 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F24C 15/20 (2006.01)
Priorité
IT MI20140430 17.03.2014
Demande PCT
PCT/IB2015/051650 06.03.2015
Publication PCT
WO2015/140661 24.09.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.10.2018

  2. 10 janv. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.01.2018

Parties

Titulaire

ELICA S.p.A.

Elica S.p.A.

Via Ermanno Consoli, 2, 60044 Fabriano (Ancona), IT

Inventeur

MARASCA, Franco

I-60044 Fabriano An, IT

CIMINO, Marco

64100 Teramo, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.