OSCILLATEUR HORLOGER
Brevet européen · EP3120199 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3120199
- Numéro de demande
- EP15711739
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 mars 2015
- Publié
- 25 janv. 2017
- Délivré
- 7 déc. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 19 mars 2035
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- G04C 3/06 (2006.01)G04B 17/06 (2006.01)G04B 18/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 14161204 21.03.2014CH 883142014 11.06.2014
- Demande PCT
- PCT/EP2015/056015 20.03.2015
- Publication PCT
- WO2015/140332 24.09.2015
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 2 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.04.2024
- 18 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 18.10.2023
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 8 mars 2023
Mandataire radié
- Mandataire
- MOINAS & SAVOYE SARL, 19A, rue de la Croix-d'Or, 1204 Genève (supprimé)
Publié dans Swissreg le 08.03.2023
- 8 mars 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MOINAS & SAVOYE SARL, 27, rue de la Croix d'Or, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 08.03.2023
- 24 févr. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MOINAS & SAVOYE SARL, 19A, rue de la Croix-d'Or, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 24.02.2023
1 entrée antérieure
- 7 déc. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.12.2022
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.