BENUTZERGESTENERKENNUNG
Brevet européen · EP3120220 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3120220
- Numéro de demande
- EP15709455
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 mars 2015
- Publié
- 25 janv. 2017
- Délivré
- 28 juil. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 4 mars 2035
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- G06F 3/01 (2006.01)
- Priorité
- LU 92408 21.03.2014
- Demande PCT
- PCT/EP2015/054673 05.03.2015
- Publication PCT
- WO2015/139969 24.09.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 9 janv. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich → Servopatent GmbH, Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans Swissreg le 09.01.2023
- 8 juin 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 08.06.2022
- 11 oct. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich
Publié dans Swissreg le 11.10.2021
- 28 juil. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.07.2021
Parties
Inventeur
57050 Longeville-les-Metz, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.