ELEKTRONISCHES VERRIEGELUNGSSYSTEM
Brevet européen · EP3120334 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3120334
- Numéro de demande
- EP15832988
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 juil. 2015
- Publié
- 25 janv. 2017
- Délivré
- 27 avr. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 9 juil. 2035
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- G07C 9/00 (2020.01)G07C 9/27 (2020.01)H04W 4/30 (2018.01)H04W 12/08 (2021.01)H04W 4/02 (2018.01)H04W 4/021 (2018.01)
- Priorité
- ZA 201406131 21.08.2014
- Demande PCT
- PCT/IB2015/055229 10.07.2015
- Publication PCT
- WO2016/027178 25.02.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 15 nov. 2024
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Rigling IP AG, Lenggisrain 73, 8645 Rapperswil-Jona → RIGLING EICHENBERGER IP AG, Seestrasse 13, 8700 Küsnacht ZH
Publié dans Swissreg le 15.11.2024
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 8 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 08.03.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 12 juil. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Rigling IP AG, Lenggisrain 73, 8645 Rapperswil-Jona
Publié dans Swissreg le 12.07.2022
- 27 avr. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.04.2022
Parties
Titulaire
Inventeur
Cape Town 7140, ZA
Cape Town 7570, ZA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.