MACHINE ELECTRIQUE HYBRIDE

Brevet européen · EP3120445 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3120445
Numéro de demande
EP15711159
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 mars 2015
Publié
25 janv. 2017
Délivré
12 août 2020
Radié
25 oct. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02K 37/18 (2006.01)
H02K 21/12 (2006.01)
H02K 41/03 (2006.01)
H02K 37/04 (2006.01)
Priorité
FR 1452382 21.03.2014
Demande PCT
PCT/EP2015/055846 19.03.2015
Publication PCT
WO2015/140266 24.09.2015
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 3 nov. 2021

    Adresse modifiée

    Titulaire
    MMT SA, Baarerstrasse 8, Postfach 4523, 6304 Zug → MMT AG, Baarerstrasse 78, 6300 Zug

    Publié dans Swissreg le 03.11.2021

  2. 25 oct. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2021

  3. 12 août 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.08.2020

Parties

Titulaire

MMT AG

Baarerstrasse 78, 6300 Zug

Inventeur

POINCEAU, Hubert

CH-2502 Biel/bienne

HYPPIAS, Arnaud

F-39700 Fraisans, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.