BODENGRUNDFILTER FÜR EIN AQUARIUM

Brevet européen · EP3120699 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3120699
Numéro de demande
EP15742403
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
22 févr. 2015
Publié
25 janv. 2017
Délivré
3 mars 2021
Fin de la protection au plus tard
21 févr. 2035
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
A01K 63/04 (2006.01)
Priorité
SA 35036914 18.03.2014
Demande PCT
PCT/SA2015/000003 22.02.2015
Publication PCT
WO2015/142226 24.09.2015
Langue du dépôt
arabe
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.03.2026

  2. 13 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.03.2025

  3. 8 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.03.2024

  4. 2 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.03.2023

  5. 12 janv. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.01.2022

  6. 5 juin 2021

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    HGF GmbH, OBC Suisse AG, Aeschengraben 29, 4051 Basel

    Publié dans Swissreg le 05.06.2021

  7. 3 mars 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.03.2021

Parties

Titulaire

ALTHUMAYRI, Bassam

Riyadh 11635, SA

Inventeur

ALTHUMAYRI, Bassam

Riyadh 11635, SA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.