ELEKTRONISCHES FAHRRADSYSTEM

Brevet européen · EP3121101 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3121101
Numéro de demande
EP16179389
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
14 juil. 2016
Publié
25 janv. 2017
Délivré
8 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
13 juil. 2036
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
B62J 99/00 (2020.01)
Priorité
IT UB20152302 20.07.2015
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 08.04.2026

Parties

Titulaire

Campagnolo S.r.l.

CAMPAGNOLO S.R.L.

Via della Chimica 4, 36100 Vicenza, IT

Inventeur

BORTOLOZZO, Gianluca

I-30014 Cavarzere (VE), IT

CRACCO, Flavio

I-36100 Vicenza, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.