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Brevet européen · EP3121316 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3121316
Numéro de demande
EP15405046
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 juil. 2015
Publié
25 janv. 2017
Délivré
12 sept. 2018
Radié
31 juil. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D02H 5/02 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 févr. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.02.2020

  2. 12 sept. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.09.2018

Parties

Titulaire

Stäubli Sargans AG

Grossfeldstrasse 71, 7320 Sargans

Inventeur

Fontana, Gion

7000 Chur

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.