BÜGELVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3121328 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3121328
Numéro de demande
EP15178280
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 juil. 2015
Publié
25 janv. 2017
Délivré
27 févr. 2019
Radié
31 juil. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D06F 67/02 (2006.01)
D06F 69/02 (2006.01)
F23D 14/00 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 févr. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.02.2020

  2. 27 févr. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.02.2019

Parties

Inventeur

MAZIERE, André

60300 Senlis, FR

CESCOT, Paolo

33170 Pordenone, IT

TURRIN, Daniele

33170 Pordenone, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.