BÜGELVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3121328 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3121328
- Numéro de demande
- EP15178280
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 juil. 2015
- Publié
- 25 janv. 2017
- Délivré
- 27 févr. 2019
- Radié
- 31 juil. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- D06F 67/02 (2006.01)D06F 69/02 (2006.01)F23D 14/00 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 févr. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.02.2020
- 27 févr. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.02.2019
Parties
Inventeur
MAZIERE, André
60300 Senlis, FR
CESCOT, Paolo
33170 Pordenone, IT
TURRIN, Daniele
33170 Pordenone, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.