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Brevet européen · EP3121347 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3121347
- Numéro de demande
- EP15203024
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 déc. 2015
- Publié
- 25 janv. 2017
- Délivré
- 23 nov. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 28 déc. 2035
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- E04F 13/08 (2006.01)E04F 15/02 (2006.01)
- Priorité
- EP 15178338 24.07.2015
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 9 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 09.01.2024
- 4 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 04.10.2023
- 31 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 31.01.2023
- 23 déc. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 23.12.2022
- 23 nov. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.11.2022
Parties
Titulaire
4912 Neuhofen im Innkreis, AT
Inventeur
4912 Neuhofen im Innkreis, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.