PANEEL
Brevet européen · EP3121348 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3121348
- Numéro de demande
- EP16182528
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 déc. 2011
- Publié
- 25 janv. 2017
- Délivré
- 17 août 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 12 déc. 2031
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- E04F 15/10 (2006.01)E04F 15/02 (2006.01)
- Priorité
- DE 102010063976 22.12.2010
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 9 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 09.01.2024
- 28 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 28.06.2023
- 4 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 04.01.2023
- 24 oct. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Katzarov SA, Avenue des Morgines 12, 1213 Petit-Lancy
Publié dans Swissreg le 24.10.2022
- 17 août 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.08.2022
Parties
Inventeur
HANNIG, Hans-Jürgen
51427 Bergisch Gladbach, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.