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Brevet européen · EP3121362 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3121362
Numéro de demande
EP16177780
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 juil. 2016
Publié
25 janv. 2017
Délivré
16 mai 2018
Radié
31 juil. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E06B 3/48 (2006.01)
E06B 3/62 (2006.01)
Priorité
DE 102015112041 23.07.2015
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 févr. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.02.2020

  2. 16 mai 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.05.2018

Parties

Titulaire

Novoferm GmbH

Schüttensteiner Strasse 26, 46419 Isselburg, DE

Inventeur

Höfling, Stefan

44339 Dortmund, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.