GRÄTSCHSITZFAHRZEUG
Brevet européen · EP3121421 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3121421
- Numéro de demande
- EP15765033
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 mars 2015
- Publié
- 25 janv. 2017
- Délivré
- 6 mars 2019
- Radié
- 31 mars 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F02D 11/10 (2006.01)F02D 9/10 (2006.01)F02B 67/06 (2006.01)B62K 11/00 (2013.01)B62J 99/00 (2009.01)F02M 35/16 (2006.01)F01L 1/02 (2006.01)F02B 61/02 (2006.01)
- Priorité
- JP 2014059069 20.03.2014
- Demande PCT
- PCT/JP2015/058141 18.03.2015
- Publication PCT
- WO2015/141749 24.09.2015
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.10.2019
- 6 mars 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.03.2019
Parties
Titulaire
Inventeur
ICHIKAWA Tetta
Shioya-gun Tochigi 329-1233, JP
NAOI Yasuo
Wako-shi Saitama 351-0193, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.