BEFESTIGUNGSSYSTEM ZUR KOMPONENTENENTFERNUNG NACH VERSCHLUSSSYSTEMAUSFALL
Brevet européen · EP3121463 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3121463
- Numéro de demande
- EP16180127
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 juil. 2016
- Publié
- 25 janv. 2017
- Délivré
- 10 juil. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 18 juil. 2036
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- F16B 33/00 (2006.01)F16B 31/02 (2006.01)F16B 5/02 (2006.01)F16B 37/00 (2006.01)F16B 37/04 (2006.01)
- Priorité
- US 201562194716 P 20.07.2015US 201615177277 08.06.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 8 févr. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Riederer Hasler & Partner Patentanwälte AG, Kappelestrasse 15, 9492 Eschen, Liechtenstein → Swisspat Riederer Hasler Patentanwälte AG, Kappelestrasse 17, 9492 Eschen, Liechtenstein
Publié dans Swissreg le 08.02.2023
- 8 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 08.08.2022
- 27 sept. 2019
Adresse modifiée
- Titulaire
- Channell Commercial Corporation, 26040 Ynez Road, Temecula, CA 92591-6033, Etats-Unis d'Amérique → Channell Commercial Corporation, P.O. Box 9022, Temecula, CA 92589-9022, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 27.09.2019
- 26 sept. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Riederer Hasler & Partner Patentanwälte AG, Kappelestrasse 15, 9492 Eschen, Liechtenstein
Publié dans Swissreg le 26.09.2019
1 entrée antérieure
- 10 juil. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.07.2019
Parties
Inventeur
Temecula, CA California 92592, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.