SPANNVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3121484 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3121484
Numéro de demande
EP16178714
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 juil. 2016
Publié
25 janv. 2017
Délivré
4 juil. 2018
Radié
31 juil. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16H 7/08 (2006.01)
Priorité
DE 102015111809 21.07.2015
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 févr. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.02.2020

  2. 4 juil. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.07.2018

Parties

Inventeur

Bauerdick, Thomas

58802 Balve, DE

Jud, Joachim

57567 Daaden, DE

Schulte, Michael

57489 Drolshagen, DE

Nowadnick, Kai

51491 Overath, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.